Propriétaire du site :
RAPHIE SARL
6A Route de lyon
84000, AVIGNON
Agence de gestion de résidences para-hôtelières.
Tél : 06 80 52 12 55
administration@residence-sainte-marthe.com
SARL au capital de 70000 € euros.
RCS Avignon – 805 080 231 R.C.S. Avignon
N° TVA intracommunautaire : FR69805080231
Responsabilités
Ni RAPHIE, ni un tiers impliqué dans la création de ce site, ne peut être tenu pour responsable d’éventuels dommages, directs ou indirects, survenant à l’occasion de l’accès ou des difficultés d’accès à ce site, ou de l’utilisation qu’il pourrait en être fait, y compris les virus susceptibles de contaminer la configuration du matériel informatique de l’utilisateur.
Les informations sur ce site sont fournies » telles quelles » sans aucune garantie, explicite ou implicite, relative à l’utilisation de la présente publication. Les informations sur ce site peuvent inclure des inexactitudes techniques ou des erreurs de typographie. RAPHIE se réserve le droit d’apporter des modifications, des améliorations et des changements sur les produits et les programmes décrits sur son site à tout moment et sans le notifier.
Droits d’auteurs
Le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la reproduction, pour un usage autre que privé ou la modification sans l’autorisation expresse de l’auteur ou de ses ayants cause. Nous vous rappelons également que, la loi N∙98-536, du 1er juillet 1998, relative aux bases de données n’accorde aucune exception de copie privée.
Vie privée
Conformément à l’article 34 de la loi N∙78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant.
Pour exercer ce droit adressez-vous à :
RAPHIE, 6A Route de Lyon, 84000 AVIGNON, ou par mail : administration@residence-sainte-marthe.com